Un atelier de travail sera organisé par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en coopération avec l’Organisme tunisien des droits d’auteur et des droits voisins(OTDAV) Tunis, les 4 et 5 Juillet 2018 au siège social de l’OTDAV et qui portera sur le sujet de » La gestion des droits d’auteur et des droits voisins dans le secteur de la reprographie «

PROGRAMME

Mercredi 4 juillet 2018

8 h 30 – 9 h 00 L’inscription des participants.

9 h 00 – 9 h 20 Cérémonie d’ouverture :

S.E. M. Mohamed Zinelabidine, Ministre des affaires culturelles, Tunis

M. Youssef Ben Brahim, Directeur général de l’Organisme tunisien des droits d’auteur et des droits voisins(OTDAV), Tunis

M. Olav Stokkmo, ConseillerTechnique nommé par l’OMPI, Oslo (Norvège)

9 h 20 – 9 h 45 Présentation des participants.

9 h 45 – 10 h 15 Le cadre législatif et régulatoire

10 h 15 – 10 h 30 Pause-café

10 h 30 – 11 h 15 Introduction à la première table ronde : Faciliter l’accès à la propriété intellectuelle dans l’enseignement, et l’utilisation à l’université d’œuvres créées par son personnel pédagogique.

Mme. Sandra Chastanet, Directrice CFC

M. Frédéric Young, Délégué général pour la Belgique SACD et SCAM.

11 h 15 – 12 h 45 Première table ronde : L’accès au matériel publié dans l’enseignement supérieur, et l’importance de la création et l’édition nationale, et les défis dans le renforcement de la capacité nationale.

12 h 45 – 13 h 00 Conclusion des travaux du premier jour de l’atelier.

M. Youssef Ben Brahim, DG de l’OTDAV.

13 h 00 Fin des séances de travail.

Jeudi 5 juillet 2018

9 h 00 – 9 h 15 La gestion du droit de la reproduction par reprographie.

M. Olav Stokkmo, Conseiller Technique nommé par l’OMPI, Oslo (Norvège)

9 h 15 – 9 h 35 La gestion du droit de la reprographie, l’expérience Belge.

M. Frédéric Young, Délégué général pour la Belgique SACD et SCAM.

9 h 35 – 10 h 00 La gestion du droit de la reprographie en France, les conventions avec

les institutions d’enseignement ; conditions principales.

Mme. Sandra Chastanet, Directrice CFC

10 h 00 – 10 h 15 Pause-café

10 h 15 – 10 h 30 Introduction à la deuxième table ronde : Les éléments principaux et les conditions principales de la convention sur la reproduction par reprographie, M. Olav Stokkmo.

10 h 30 – 12 h 15 Deuxième table ronde : Le respect du droit d’auteur, la gestion collective en matière de reproduction par reprographie et la responsabilité des institutions d’enseignement.

12 h 15 – 12 h 30 Introduction à la concertation sur les recommandations de l’atelier et le plan d’action : Le développement d’une convention sur la reprographie pour les universités tunisiennes.

12 h 30 – 13 h 15 Conclusion, recommandations et plan d’action.

13 h 15 Clôture de l’atelier.